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Réponse d'expert

Un salarié peut-il être licencié économique alors qu’on le remplace?

Super-RH | Publié le 30/11/2009

Oui, son licenciement peut être lié à des mutations technologiques. Par exemple, un atelier se robotise, un salarié employé à la chaîne de production pourra se voir licencié et remplacé par un jeune DUT ou BTS apte à piloter le robot (Cass. Soc. du 10 mars 1988 / 15 mai 1987...).

En revanche, si le salarié était remplacé à l'identique dans le poste qu'il occupait antérieurement, le licenciement économique serait abusif (C.E. du 15 juin 1987 / 23 juin 1986... et Cass. Soc. du 24 avril 1990 / 20 mai 1990...).

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L'expert

Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, mention de spécialisation Droit social, diplômé ès-sciences économiques (Paris) 3e cycle gestion du personnel de l'Essec, Guy Lautier a été pendant quinze ans directeur des ressources humaines dans un grand groupe de BTP. Avocat, mention de spécialisation en droit social, conseil et formateur en Droit du travail, il est un spécialiste des PME et des entités décentralisées des groupes.

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